Mentions légales
CAPABLE- Entreprise individuelle - Jean FAUCHER
Politique d'utilisation des cookies
Les cookies sont utilisés sur ce Site pour assurer l'intégrité du processus d'inscription et pour personnaliser le Site. Un cookie est un petit fichier texte placé sur votre disque dur par un serveur de pages Web. Il ne peut pas être utilisé pour exécuter des programmes ou pour infecter votre ordinateur avec des virus. Les cookies vous sont adressés exclusivement et peuvent être lus uniquement par les serveurs Web appartenant au domaine qui vous a livré le cookie. L’une des principales fonctions pratiques des cookies est de vous faire gagner du temps. Par exemple, si vous personnalisez une page Web, ou naviguez dans un site, le cookie aidera le site à trouver vos informations spécifiques au cours des visites suivantes. Cela permet, notamment, de simplifier le processus de livraison des contenus qui vous intéressent et la navigation sur le site. Lorsque vous revenez sur le site, les informations que vous avez fournies auparavant sont réutilisées pour vous permettre d’utiliser plus facilement les fonctions du site que vous avez personnalisé. Nous partageons également des informations sur l'utilisation de notre site avec nos partenaires de médias sociaux, de publicité et d'analyse, qui peuvent combiner celles-ci avec d'autres informations que vous leur avez fournies ou qu'ils ont collectées lors de votre utilisation de leurs services. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies. La plupart des navigateurs Web acceptent les cookies automatiquement, mais vous pouvez modifier les paramètres de votre navigateur pour leur refuser l’accès à votre ordinateur si vous le souhaitez. Si vous choisissez de refuser les cookies, vous risquez de ne pas pouvoir utiliser complètement les fonctions interactives de ce site ou d’autres sites Web que vous visiterez.
Email: capable@santemouvement.fr
Responsable du site: Jean FAUCHER
Hébergeur: Infomaniak, rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
Propriété intellectuelle
Le contenu du site internet santemouvement.fr (textes, images, logos, marques, graphismes, vidéos, icônes, ainsi que tout autre élément distinctif) est la propriété exclusive de CAPABLE- Entreprise individuelle - Jean FAUCHER. Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de Jean FAUCHER. Toute infraction à ces droits est susceptible de poursuites judiciaires conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Données personnelles
Conformément à la réglementation européenne en vigueur (Règlement Général sur la Protection des Données - RGPD) ainsi qu’à la loi Informatique et Libertés modifiée, l'entreprise individuelle Jean Faucher protège les données personnelles de ses utilisateurs. Il est ici rappelé que conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Liberté, le Visiteur dispose d'un droit de consultation, de modification et de retrait de partie ou de toutes données personnelles portées à la connaissance du propriétaire du site lors de l'utilisation du Service, et que la base de données constituée par les données d'inscription a fait l'objet d'un dépôt auprès de la CNIL. Il est possible de mettre en application ce droit en contactant directement capable@santemouvement.fr. Le Visiteur reconnaît savoir que l'entreprise individuelle Jean Faucher est susceptible de recueillir certaines informations nominatives le concernant. Ces informations sont utilisées uniquement utilisées par l'entreprise individuelle Jean Faucher et permettent au site de fournir des services en adéquation avec le profil du Visiteur. Toutefois, l'entreprise individuelle Jean Faucher se réserve la possibilité de transmettre ces informations de manière non nominative à des tiers (et notamment à des fins statistiques). Certains services nécessitent l'inscription du Visiteur. Celui-ci s'engage à fournir des informations exactes, à jour et complètes sur lui-même, ce afin d'aider le site l'entreprise individuelle Jean Faucher à lui apporter des services le plus en adéquation avec son profil. A l'issue de la procédure d'inscription, le Visiteur est seul responsable de la conservation du caractère confidentiel de ses compte et mot de passe et de toutes actions qui pourront être faites sous son compte et/ou avec son mot de passe. Le Visiteur s'engage à informer immédiatement l'entreprise individuelle Jean Faucher de toute utilisation non autorisée de son compte et/ou de son mot de passe et/ou de toute atteinte à la sécurité, et à s'assurer qu'à l'issue de chaque session le Visiteur se déconnecte explicitement. l'entreprise individuelle Jean Faucher ne pourra être tenu responsable de toute perte ou dommage survenant en cas de manquement aux obligations du présent paragraphe.
Autres tiers
Google Analytics, pour mieux connaître notre audience, sachant que toutes les informations sont anonymes (IP anonymisées).
Notre équipe a également un accès aux données des clients inscrits, notamment les coordonnées, l’adresse email du compte.
Conformément à la réglementation européenne en vigueur (Règlement Général sur la Protection des Données - RGPD) ainsi qu’à la loi Informatique et Libertés modifiée, l'entreprise individuelle Jean Faucher protège les données personnelles de ses utilisateurs. Il est ici rappelé que conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Liberté, le Visiteur dispose d'un droit de consultation, de modification et de retrait de partie ou de toutes données personnelles portées à la connaissance du propriétaire du site lors de l'utilisation du Service, et que la base de données constituée par les données d'inscription a fait l'objet d'un dépôt auprès de la CNIL. Il est possible de mettre en application ce droit en contactant directement capable@santemouvement.fr. Le Visiteur reconnaît savoir que l'entreprise individuelle Jean Faucher est susceptible de recueillir certaines informations nominatives le concernant. Ces informations sont utilisées uniquement utilisées par l'entreprise individuelle Jean Faucher et permettent au site de fournir des services en adéquation avec le profil du Visiteur. Toutefois, l'entreprise individuelle Jean Faucher se réserve la possibilité de transmettre ces informations de manière non nominative à des tiers (et notamment à des fins statistiques). Certains services nécessitent l'inscription du Visiteur. Celui-ci s'engage à fournir des informations exactes, à jour et complètes sur lui-même, ce afin d'aider le site l'entreprise individuelle Jean Faucher à lui apporter des services le plus en adéquation avec son profil. A l'issue de la procédure d'inscription, le Visiteur est seul responsable de la conservation du caractère confidentiel de ses compte et mot de passe et de toutes actions qui pourront être faites sous son compte et/ou avec son mot de passe. Le Visiteur s'engage à informer immédiatement l'entreprise individuelle Jean Faucher de toute utilisation non autorisée de son compte et/ou de son mot de passe et/ou de toute atteinte à la sécurité, et à s'assurer qu'à l'issue de chaque session le Visiteur se déconnecte explicitement. l'entreprise individuelle Jean Faucher ne pourra être tenu responsable de toute perte ou dommage survenant en cas de manquement aux obligations du présent paragraphe.
Autres tiers
Google Analytics, pour mieux connaître notre audience, sachant que toutes les informations sont anonymes (IP anonymisées).
Notre équipe a également un accès aux données des clients inscrits, notamment les coordonnées, l’adresse email du compte.
Politique d'utilisation des cookies
Les cookies sont utilisés sur ce Site pour assurer l'intégrité du processus d'inscription et pour personnaliser le Site. Un cookie est un petit fichier texte placé sur votre disque dur par un serveur de pages Web. Il ne peut pas être utilisé pour exécuter des programmes ou pour infecter votre ordinateur avec des virus. Les cookies vous sont adressés exclusivement et peuvent être lus uniquement par les serveurs Web appartenant au domaine qui vous a livré le cookie. L’une des principales fonctions pratiques des cookies est de vous faire gagner du temps. Par exemple, si vous personnalisez une page Web, ou naviguez dans un site, le cookie aidera le site à trouver vos informations spécifiques au cours des visites suivantes. Cela permet, notamment, de simplifier le processus de livraison des contenus qui vous intéressent et la navigation sur le site. Lorsque vous revenez sur le site, les informations que vous avez fournies auparavant sont réutilisées pour vous permettre d’utiliser plus facilement les fonctions du site que vous avez personnalisé. Nous partageons également des informations sur l'utilisation de notre site avec nos partenaires de médias sociaux, de publicité et d'analyse, qui peuvent combiner celles-ci avec d'autres informations que vous leur avez fournies ou qu'ils ont collectées lors de votre utilisation de leurs services. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies. La plupart des navigateurs Web acceptent les cookies automatiquement, mais vous pouvez modifier les paramètres de votre navigateur pour leur refuser l’accès à votre ordinateur si vous le souhaitez. Si vous choisissez de refuser les cookies, vous risquez de ne pas pouvoir utiliser complètement les fonctions interactives de ce site ou d’autres sites Web que vous visiterez.
Paramétrer votre navigateur internet
Pour modifier vos souhaits en matière de cookies, voici les liens de la rubrique d'aide pour les principaux navigateurs :
- Google Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en
- Firefox : https://support.mozilla.org/t5/Cookies-and-cache/Activer-et-d%C3%A9sactiver-les-cookies-que-les-sites-Internet/ta-p/11860
- Microsoft Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies
- Safari : https://support.apple.com/kb/PH21411?locale=fr_CA
- Opéra : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
Liens hypertextes
Le site internet de Santemouvement.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet tiers. CAPABLE- Entreprise individuelle - Jean FAUCHER décline toute responsabilité quant au contenu et aux pratiques de ces sites externes, sur lesquels elle n’exerce aucun contrôle. L’accès à ces liens externes relève de la seule responsabilité de l’utilisateur, lequel est invité à consulter les conditions générales et politiques de confidentialité des sites concernés.
Litiges
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’utilisation du site ou à l'interprétation des présentes mentions légales, les parties conviennent préalablement de rechercher une solution amiable. À défaut d'accord amiable dans un délai de 30 jours suivant la première notification du litige, les tribunaux compétents du lieu du siège social de CAPABLE- Entreprise individuelle - Jean FAUCHER seront seuls compétents.
Pour modifier vos souhaits en matière de cookies, voici les liens de la rubrique d'aide pour les principaux navigateurs :
- Google Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en
- Firefox : https://support.mozilla.org/t5/Cookies-and-cache/Activer-et-d%C3%A9sactiver-les-cookies-que-les-sites-Internet/ta-p/11860
- Microsoft Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies
- Safari : https://support.apple.com/kb/PH21411?locale=fr_CA
- Opéra : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
Liens hypertextes
Le site internet de Santemouvement.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet tiers. CAPABLE- Entreprise individuelle - Jean FAUCHER décline toute responsabilité quant au contenu et aux pratiques de ces sites externes, sur lesquels elle n’exerce aucun contrôle. L’accès à ces liens externes relève de la seule responsabilité de l’utilisateur, lequel est invité à consulter les conditions générales et politiques de confidentialité des sites concernés.
Litiges
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’utilisation du site ou à l'interprétation des présentes mentions légales, les parties conviennent préalablement de rechercher une solution amiable. À défaut d'accord amiable dans un délai de 30 jours suivant la première notification du litige, les tribunaux compétents du lieu du siège social de CAPABLE- Entreprise individuelle - Jean FAUCHER seront seuls compétents.